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Qui édite ce site, qui l'héberge, et à qui appartiennent les créations.

Éditeur du site

Isabelle Gauger, entrepreneur individuel (EI)
Enseigne commerciale : StylArtis

503, Chemin du Menou
38480 Saint Jean d’Avelanne
France

Téléphone : 06 73 91 25 50
Courriel : stylartis@orange.fr

Immatriculation

  • SIREN : 443 087 770
  • SIRET du siège : 443 087 770 00055
  • Forme juridique : entrepreneur individuel
  • Inscription au registre national des entreprises : le 3 juillet 2015
  • Activité : activités spécialisées de design

Responsable de la publication

Isabelle Gauger, en qualité d’exploitante.

Taxe sur la valeur ajoutée

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts. L’atelier relève du régime de la franchise en base : aucune TVA n’est facturée, et aucune n’est récupérable par l’acheteur.

Hébergement du site

Le site est hébergé par KSPROD.
Courriel : ksprod38@gmail.com

Propriété intellectuelle

La structure du site, ses textes et ses photographies sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans accord écrit préalable.

Les créations de l’atelier. Les bijoux, les pièces en cuir, les motifs et les visuels conçus par Isabelle Gauger sont des œuvres originales, protégées par le droit d’auteur dès leur création, sans aucune formalité (article L111-1 du Code de la propriété intellectuelle). Les reproduire, les imiter ou les exploiter, même en partie, sans son accord écrit, constitue une contrefaçon (articles L335-2 et suivants du même code), qui peut donner lieu à des poursuites.

Les autres motifs imprimés sur les articles sont des créations originales des artistes avec lesquels l’atelier travaille, présentés dans leurs collections. Ils demeurent la propriété de leurs auteurs et autrices.

L’achat d’un article ne confère aucun droit sur le motif qu’il porte : il ne peut être reproduit, ni utilisé à des fins commerciales.

Responsabilité

L’atelier apporte le plus grand soin aux informations publiées. Des erreurs peuvent néanmoins subsister ; elles ne sauraient engager sa responsabilité. Signalez-les à stylartis@orange.fr, elles seront corrigées.

Les liens éventuels vers d’autres sites n’engagent que leurs éditeurs.

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Dernière mise à jour : 16 octobre 2026

Des dessins originaux d’artistes, imprimés à la demande dans notre atelier en Isère, dès un exemplaire.

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